En dehors de la vente de la résidence principale, de certains cas d’exonération (exemple : remploi pour l’acquisition de la résidence principale) et d’une durée de détention du bien supérieure à 30 ans, toute vente donne lieu à taxation au titre de la plus-value.
Nous vous recommandons de l’anticiper.
La plus-value est déterminée par la différence :
- entre le prix de vente et le prix d’achat (majoré des frais d’acquisition)
- ou entre le prix de vente et la valeur déclarée en cas de donation ou de succession (éventuellement majorée des droits de mutation acquittés).
En outre, le prix d'acquisition peut être majoré des travaux réellement effectués par le vendeur (hors dépenses d'entretien et de réparation) ou d’une valeur forfaitaire de 15 % du prix d’acquisition (sous condition de délai).
Des conditions particulières sont applicables à la vente d’un terrain à bâtir.
Dans tous les cas, le calcul du montant de cet impôt nécessite une analyse précise de votre situation.
